Rappels réglementaires et définitions

 Voir parmi les onglets suivants

En complément d’une réglementation commune que nous souhaitons alléger, il appartient à notre communauté d’établir une liste des règles de l’art et un code de bonne conduite.   Inspirons-nous des chartes publiées dans les autres pays : Code d’éthique au Canada (2 Mo) : Cliquez ici Charte du pilote de brousse : Cliquez ici 6…

  La création d’une hydrobase requiert les mêmes procédures que pour un aéroport.   Août 1998 : Courrier assimilant les hydrobases aux aérodromes : Cliquez ici  (1,5 Mo) S’ajoutent un certain nombre de règles spécifiques, stipulées dans l’ITAC (Instructions Techniques sur les Aérodromes Civils)

Cliquer ici pour télécharger l’arrêté « Formations de site, qualifications et équipements requis pour le vol en Montagne » du 2 février 2004

Sous ce titre, plusieurs formules sont imbriquées  La distinction entre Hydravions (avions certifiés) et ULM (masse < 495 kg) Le cumul des activités, puis que les écoles de formation font aussi des baptemes, etc. Voir onglets suivants  : Hydravions et ULM

Gestion de l’Exposition aux Nuisances sonores Induites par l’Aviation Légère. Ce projet comprend 3 phases essentielles :     –   Un protocole innovateur de prises de mesures,     –   Une Méthode de classification acoustique,     –   Une méthode de gestion du trafic selon la classification acoustique Cliquez ici pour en savoir plus sur ce programme lancé par…