Publications similaires
Cartographie et informations complémentaires
Les prochains développements informatiques, avec Géoportail : Visualisation 3D d’une approche particulière Ou visualisation des zones naturelles particulières : Natura 2000 – Directive habitats (en vert clair) Natura 2000 – Zone de Protection Spéciale (oiseaux migrateurs) en vert foncé Superpositions d’informations : Ici le réseau hydrographique : Sur le site des…
Quelques principes pour la protection des oiseaux
Les milieux aquatiques sont généralement des milieux très riches par la faune et la flore qu’ils contiennent et particulièrement pour les oiseaux qui y trouvent un espace relatif de sécurité (par rapport aux mammifères terrestres en particulier), de nourrissage (faune et flore aquatique) et de reproduction. Pour ne pas nuire à ces espèces,…
Hydravions et hydro ULM
Carte en cours de construction. Le menu de gauche vous permet de sélectionner ULM ou certifiés. Merci de nous communiquer tout renseignemet utile à sa réalisation : type aéronef immatriculation propriétaire privé/aéroclub/société Voir en plein écran
« Hydro-aéronefs » + Flotteurs
Page d’intro aux hydroaeronefs. Pour une classification intéressante mais périmée des amphibies à coque sur un site américain, cliquez ici Voir le détail des différentes catégories dans les sous-onglets de ce chapitre
Synthèses des réglementations actuelles
ULM – Plate-forme occasionnelle : – Obtenir l’accord de l’autorité en ayant la jouissance (propriétaire, exploitant, syndicat intercommunal, société, EDF, VNF, préfecture maritime, etc).– Déclaration préalable au Maire de la commune.– Si en zone publique, il peut être imposé une signalisation. ULM – Plate-forme permanente : (si c’est la base d’exploitation, ou en cas d’activité rémunérée)…
Le Commissaire de la République
Exemples d’attributions du commissaire de la République : Décret n° 83-321 du 20 avril 1983.Relatif aux pouvoirs des commissaires de la République en matière de défense de caractère non militaireModifié décret n° 85-1174 du 12 novembre 1985. Journal officiel du 21 avril 1983, p. 1240. Le Président de la République,Décrète:Art. 1erSous l’autorité du Premier ministre,…
