Gestion de l’Exposition aux Nuisances sonores Induites par l’Aviation Légère.
Cliquez ici pour télécharger l’histoire de l’ouverture de la plateforme permanente de Villefranche de Panat, par Paul Dellac Cliquez ici pour télécharger l’histoire de la réouverture de 4 plateformes permanentes de Cannes – Golfe Juan, par Grégory monard Le lac du Der (Saint Dizier) bénéficie au printemps 2012 de la non réponse du Préfet…
Dear European friends, Welcome to the English homepage of our website !Initially a simple translation, we will do our best to keep you informed about all of our projects and of the evolutions of our national rules.Remember : We would like to see your seaplanes on our water landing surfaces, as soon as next summer !Let’s cross…
Le cadre réglementaire concernant les ouvertures de plans d’eau est incohérent et discriminatoire. Il a entraîné la quasi-extinction de l’hydraviation française. De plus, les décisions prises par les services préfectoraux sur la base des textes officiels sont des intérprétations de qualité variable. Florilège : Arrêtés 2008-101-5 et 2009-43-47 de la préfecture de l’Aveyron –…
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER Téléchargez ci dessous le : Décret n° 2010-365 du 9 avril 2010, relatif à l’évaluation des incidences Natura 2000 VOICI LE RÉSUMÉ : Vu les différentes directives CEE, concernant les habitats naturels, la flore et la faune (oiseaux sauvages). Vu…
La création d’une hydrobase requiert les mêmes procédures que pour un aéroport. Août 1998 : Courrier assimilant les hydrobases aux aérodromes : Cliquez ici (1,5 Mo) S’ajoutent un certain nombre de règles spécifiques, stipulées dans l’ITAC (Instructions Techniques sur les Aérodromes Civils)
Cliquer ici pour télécharger l’arrêté « Formations de site, qualifications et équipements requis pour le vol en Montagne » du 2 février 2004