Mode d’emploi Natura 2000

   Cliquez sur la date pour consulter l’arrêté de référence. Listes 1 préfectorales Activités soumises à évaluation incidences Natura 2000           Préfecture Maritime Plateformes ULM Hydrosurfaces Date 1 Atlantique dans zone N2000 dans zone N2000 24/06/2011 2 Manche non concerné non concerné 23/06/2011 3 Méditérannée dans zone N2000 dans zone N2000…

Lexique Natura 2000 DOCOB : Documents d’objectifs (de conservation) propre à chaque site Natura 2000. il est disponible : dans tous les organismes territoriaux concernés par un site Natura 2000 (Mairie, DDT, Préfecture, DREAL) COPIL : Comité de pilotage regroupant l’ensemble des acteurs du site (élus, propriétaires, habitants, professionnels, usagers, experts et service publics) et…

Ces formulaire sont fournis par la Direction Departementale du Territoire et de la Mer de Vendee (DTTM 87). Ce sont des interpretations locales, mais elle constituent des exemples de trames exploitables sur les autres departements Telechargez ici le formulaire complet de la DDTM Vendée Téléchargez ici le formulaire simplifié de la DDTM Vendée

Voir le code de l’Environnement, article L-414 et la circulaire du 15 avril 2010 relative à l’évaluation des incidences Natura 2000.   Les zones Natura 2000 sont divisées en 2 catégories : Sites d’Intérêt Communautaire ou proposition de Site d’Intérêt Communautaire (SIC / pSIC). En application de la directive « Habitats, faune et flore », ces sites…

En repassant dans la marge, développez et cliquez sur les différents sous-onglets de cette rubrique. Le plan du chapitre : Génaralités sur la protection de l’environnement aviaire (les différents oiseaux concernés) La directive Oiseaux (autres réseaux de protection de la nature) Les kits silencieux disponibles pour moteurs et hélices La motorisation électrique, pour un proche avenir Pollution des idées…